MACF : Une refonte majeure de la réglementation européenne sur le carbone.
La préparation est la clé du succès.

La réglementation sur le carbone la plus importante et la plus vaste de l’UE est désormais entrée en vigueur. La clé pour gérer les coûts et maintenir l’accès au marché réside dans une préparation précoce et minutieuse. Nous vous guiderons tout au long du processus, vous aidant à éviter les pénalités et à démontrer votre crédibilité auprès des organismes de réglementation européens.

Il ne s’agit pas simplement d’une formalité administrative de plus.

Le mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF) introduit une taxe carbone sur les importationsdans le but de réduire les émissions mondiales. Cela affecte l’ensemble de la chaîne d’approvisionnement dans les secteurs à fortes émissions tels que le ciment, l’acier, l’aluminium, les engrais, l’électricité (UE uniquement) et l’hydrogène.

Pour les entreprises concernées, cela pourrait signifier la coordination de données provenant de nombreux fournisseurs. La déclaration de la teneur en carbone des marchandises importées sera complexe et fastidieuse. La mise en conformité exigera de la diligence, et vos clients pourraient insister pour ne travailler qu’avec des fournisseurs entièrement conformes au MACF.

La préparation est cruciale.

Il n’y a pas de temps à perdre. La préparation implique la collecte des données d’émissions auprès des fournisseurs, la mise en place de nouvelles procédures de déclaration et la révision de votre chaîne d’approvisionnement. Cela pourrait entraîner des frais généraux administratifs considérables, des conséquences financières et des défis en matière de conformité.

La non-conformité peut coûter cher.

Les amendes ne sont qu’un début. Le non-respect des exigences de conformité peut nuire à votre réputation et compromettre votre capacité à commercer au sein de l’UE, entraînant la perte de contrats, un accès restreint au marché et un contrôle réglementaire accru.

En savoir plus sur les impacts du MACF sur notre page dédiée aux enjeux commerciaux.

Services MACF

Voici comment Livingston peut vous aider à vous conformer intégralement au MACF.

Recruter ou réaffecter du personnel interne pour gérer les complexités du MACF engendre des coûts et une pression supplémentaire. La solution la plus efficace consiste à travailler avec des experts capables de mettre en place les procédures et les systèmes de données adéquats dès le départ.

Planification stratégique

Nous travaillerons avec vous pour élaborer une approche à long terme en matière de conformité au MACF qui s’aligne sur vos objectifs stratégiques.

Évaluation de l’impact

Nous analyserons vos informations d’importation afin d’identifier les produits concernés par le MACF, ainsi que toute exposition financière potentielle.

Services de vérification

Nous travaillerons avec des auditeurs indépendants pour aider à vérifier les données sur les émissions et garantir la conformité à partir de 2026.

Soutien et surveillance continus

Nous vous tiendrons informés des évolutions réglementaires et vous aiderons à ajuster vos procédures MACF afin de garder une longueur d’avance sur la réglementation.

Solutions technologiques

Nous vous recommanderons des outils spécialement conçus pour simplifier la collecte des données, les calculs de carbone et la déclaration des émissions, et nous vous aiderons à les intégrer à vos systèmes existants.

Gestion des certificats

Nous vous aiderons à acheter et à restituer les certificats MACF (obligatoires à partir de 2027) et nous vous conseillerons sur les stratégies à adopter pour gérer efficacement ces coûts.

Éducation et formation

Nous vous fournirons des conseils approfondis sur les exigences du MACF et aiderons vos équipes à comprendre leurs obligations. Nous évaluerons également votre niveau de préparation et vous informerons des lacunes éventuelles dans vos processus existants.

Mobilisation des fournisseurs

Nous vous aiderons à communiquer les exigences du MACF à vos fournisseurs, à mettre en place des processus de collecte et de vérification des données d’émissions, et à limiter et réduire vos coûts de conformité.

Assistance en matière de déclaration

Nous vous aiderons à préparer et à soumettre les rapports du MACF obligatoires, par le biais du registre transitoire de l’UE et durant la période définitive, en veillant à ce qu’ils soient exacts et soumis dans les délais. Nous vous aiderons également à obtenir l’autorisation appropriée en tant que déclarant MACF autorisé, qui est devenue obligatoire depuis le 1er janvier 2025 pour les importateurs dépassant le seuil.

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Profitez d’une consultation gratuite. Découvrez gratuitement ce qu’un spécialiste du dédouanement de Livingston peut faire pour vous.

Nous nous spécialisons dans :

  • les déclarations d’importation au R.-U. ;
  • la gestion des comptes de report ;
  • les autorisations spécialisées (y compris SCDP et BIRDS) ;
  • les entrées douanières de commerce électronique ;
  • les exonérations et dispenses de droits ;
  • les déclarations d’exportation au R.-U. ;
  • les documents de transit (T1, T2) ;
  • des conseils sur l’après Brexit ;
  • les services relatifs au MACF ;
  • la gestion des données d’importations et des rapports.

Évitez les retards, réduisez les coûts et assurez une conformité complète. Même les plus grandes entreprises négligent des occasions d’épargne.

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