Nouvelles du commerce
Nouvelles plus anciennes
Publication de la liste des matières explosives 2019 de l’ATF
Le Bureau de l’alcool, du tabac, des armes à feu et des explosifs (Bureau of Alcohol, Tobacco, Firearms,… Lisez-en davantage
Règlement sur l’étiquetage et l’emballage des produits de vapotage
Le Gouvernement du Canada a publié récemment le Règlement sur l’étiquetage et l’emballage des produits de vapotage dans… Lisez-en davantage
Décision provisoire de dommage du TCCE concernant les feuilles d’acier résistant à la corrosion 2
Le 7 janvier 2020, le Tribunal canadien du commerce extérieur (TCCE) a déterminé que le dumping et le subventionnement de… Lisez-en davantage
Exigences de déclaration de produits contenant du mercure pour 2020
Environnement et changement climatique Canada (ECCC) a émis un avis à l’industrie sur les exigences de déclaration de… Lisez-en davantage
Le gouvernement du Canada ouvre un réexamen relatif à l’expiration de tôles d’acier au carbone laminées à chaud 6
Le 6 janvier 2020, le Tribunal canadien du commerce extérieur (TCCE) a ouvert un réexamen relatif à l’expiration de la… Lisez-en davantage
Symposium sur le commerce 2020 de la CBP à Anaheim, CA, les 10 et 11 mars 2020
Le service des douanes et de la protection des frontières des États-Unis (Customs and Border Protection, CBP) a… Lisez-en davantage
Entrée en vigueur des exigences relatives à la licence aux termes du Règlement sur la salubrité des aliments au Canada (RSAC) le 15 janvier 2020
L’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA) a émis un avis à l’industrie sur les exigences relatives à la… Lisez-en davantage
Affaires mondiales Canada publie un avis à l’industrie sur le bois d’œuvre résineux
Affaires mondiales Canada a récemment publié un avis à l’industrie sur le bois d’œuvre résineux, qui fournit les… Lisez-en davantage
Avis du TCCE relatif à l’expiration des conclusions concernant les fournitures tubulaires pour puits de pétrole (FTPP 2)
Le 3 janvier 2020, le Tribunal canadien du commerce extérieur (TCCE) a émis un avis d’expiration de ses conclusions rendues… Lisez-en davantage
La CBP annonce les jours fériés fédéraux de 2020
L’agence U.S. Customs and Border Protection (CBP) a publié la liste des jours fériés fédéraux aux É.-U. pour… Lisez-en davantage