Le Bureau de l’alcool, du tabac, des armes à feu et des explosifs (Bureau of Alcohol, Tobacco, Firearms, and Explosives, ATF) a publié sa liste annuelle
des explosifs pour lesquels il a été établi qu’ils doivent être visés par le Code des États-Unis (USC) pertinent.
Les matières explosives sont notamment les suivantes :
- dynamite et autres explosifs détonants
- poudre noire
- pastilles de poudre
- explosifs d’amorçage
- détonateurs
- mèches de sécurité
- inflammateurs
- cordeaux détonants
- cordeaux allumeurs
- allumeurs
Veuillez consulter l’avis du Federal Register pour obtenir la liste complète.
Un permis fédéral d’explosifs émis par l’ATF est nécessaire pour importer, distribuer, expédier et transporter des matières explosives dans le commerce entre les États ou à l’étranger. Toute personne qui expédie, transporte, fait transporter ou reçoit des matières explosives doit détenir une licence ou un permis.
La nouvelle liste est la même que celle de 2017, mais une erreur d’orthographe pour un explosif y a été corrigée.
Si vous avez des questions concernant la liste des matières explosives 2018 de l’ATF, Livingston peut vous aider! Veuillez communiquer avec votre gestionnaire de comptes de Livingston ou avec notre Service des affaires réglementaires, à usregaffairs@livingstonintl.com