L’Agence des services frontaliers du Canada a publié un guide qui donne un aperçu des aspects douaniers du Tarif des pays les moins développés (TPMD), conformément au Règlement sur les règles d’origine (tarif de préférence général et tarif des pays les moins développés).
Ce guide a été élaboré pour aider les communautés commerçantes à comprendre les aspects douaniers du TPMD. Les membres des industries du textile et des vêtements ainsi que les membres du milieu du courtage douanier en particulier pourraient trouver utiles les renseignements et concepts présentés dans ce guide.
Même si le guide se veut exhaustif, il doit seulement être considéré comme un outil de référence.
Les sites et pages Web qui suivent seront peut-être utiles aux lecteurs du guide :
- Le site Web du ministère des Affaires étrangères, du Commerce et du Développement;
- Le site Web du ministère des Finances;
- La page Web des publications de l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC);
- L’annexe du Tarif des douanes;
- Le Règlement sur les règles d’origine (tarif de préférence général et tarif des pays les moins développés);
- Le Décret de retrait du bénéfice du tarif de préférence général (examen du TPG de 2013).