L’Union européenne est en train de transformer son paysage douanier avec le guichet unique des douanes de l’UE – CERTEX, une initiative révolutionnaire conçue pour moderniser et numériser les processus douaniers dans tous les États membres. Elle renforce la collaboration et l’interopérabilité entre les agences douanières et non douanières, ce qui crée un environnement commercial plus efficace et plus sûr.
Mais quel sera l’impact concret de CERTEX sur les importateurs, les exportateurs et les entreprises utilisant les procédures de transit ? La clé réside dans la vérification automatisée des règles non douanières en utilisant des outils douaniers. Pour les marchandises nécessitant des licences ou des certificats, telles que les produits agricoles organiques, les biens culturels, les substances appauvrissant la couche d’ozone, les gaz fluorés et les marchandises soumises à la CBAM, CERTEX simplifie le processus.
Les autorités douanières et les douanes peuvent maintenant contrôler automatiquement les informations nécessaires lorsque la déclaration soumise en douane doit respecter les réglementations non douanières de l’Union.
Cela implique la validation automatisée des certificats et la gestion des quantités, ce qui réduit le risque de fraude et renforce l’application des exigences non douanières.
L’époque où l’on soumettait manuellement les documents et les certificats aux douanes touche à sa fin.
La mise en œuvre des contrôles EU CSW CERTEX est déjà en cours dans les États membres, l’accent ayant été mis plus récemment sur les exportations, les importations et le transit des gaz fluorés et des substances appauvrissant la couche d’ozone.
À l’avenir, d’ici le 1er janvier 2026, un nombre encore plus important de formalités non douanières devraient être vérifiées par EU CSW CERTEX, y compris l’intégration avec les contrôles CBAM, ce qui nécessitera de nouveaux codes de documents dans les déclarations.
Pour maintenir des opérations fluides et conformes, il est crucial de s’ajuster à ces exigences juridiques et logicielles en constante évolution. Livingston International offre les connaissances approfondies et le soutien requis pour surmonter avec succès les complexités de EU CSW CERTEX. Nous sommes là pour vous guider dans la compréhension et la mise en œuvre de ces nouvelles formalités.