Mise à jour des exigences phytosanitaires relatives à l’importation d’organismes potentiellement nuisibles

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L’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA) a modifié ses exigences régissant l’importation d’organismes comme certaines espèces d’insectes, de bactéries, de champignons et de levures qui présentent un risque direct ou indirect pour la santé du secteur agricole, des forêts et du milieu naturel du Canada.

Directive D-12-02 : Cette directive renferme les exigences phytosanitaires régissant l’importation d’organismes potentiellement nuisibles (autres que les végétaux) de toutes les origines, qu’ils soient présents au Canada ou non et pouvant nuire, directement ou indirectement, ou s’avérer nuisibles aux végétaux.

Cela comprend, sans y être limité :

  • Les invertébrés, y compris les insectes, les acariens et les diplopodes;
  • Les microorganismes, y compris les bactéries, les champignons, les virus, les viroïdes, Les phytoplasmes et les nématodes;
  • Les mollusques terrestres, y compris les escargots et les limaces, appartenant à la classe Gastropoda;
  • Les vers de terre;
  • Les agents de lutte biologique (ALB);
  • Les pollinisateurs, y compris toutes les abeilles autres que celles appartenant au genre Apis;
  • Le blanc de champignon pour la production de champignons;
  • Les invertébrés et microorganismes qui sont des organismes potentiellement nuisibles modifiés ou les organismes modifiés au moyen de procédés biotechnologiques et qui peuvent démontrer des caractères nouveaux; et
  • Les insectes qui ont été stérilisés à des fins de dissémination dans le cadre d’un programme de lutte contre les ravageurs.

Remarque : Les composés toxiques, à l’état pur, provenant d’invertébrés ou de microorganismes ne sont pas réglementés par la Loi sur la protection des végétaux.

Le tableau des organismes fournit une liste d’organismes par nom scientifique, type et description, utilisation prévue et pays d’origine et indique également si un certificat phytosanitaire de l’ACIA est requis pour l’importation.

En savoir plus : Annexe 1 : Exigences phytosanitaires concernant l’importation au Canada de certains organismes potentiellement nuisibles.